9 Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques, supports de formation en format électronique, bandes, disques et cassettes audio et vidéo; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés; publications électroniques (téléchargeables); fichiers audio et vidéo téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés); jeux informatiques et logiciels éducatifs; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
16 Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres; bandes dessinées; albums; publications imprimées; brochures; prospectus; magazines; revues périodiques; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; boîtes, sacs et sachets en carton ou en papier; sacs et sachets en plastique pour l'emballage; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); affiches; autocollants (articles de papeterie); cartes postales; aquarelles; calendriers; articles de papeterie; décalcomanies; dessins; images; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils); instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture; photographies; caractères d'imprimerie; clichés; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données; supports en papier ayant pour objet la fidélisation de clientèle, à savoir bons d'achat, cartes de fidélité, cartes cadeaux, cartes promotionnelles, chèques cadeaux; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
35 Publicité; organisation d'expositions, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'événements ou de manifestations publicitaires visant à promouvoir la culture française; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; messages publicitaires visant à promouvoir des produits et services; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet), échantillons); services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); promotions des ventes (pour des tiers), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée; services de démonstration de produits; relations publiques; sondages d'opinion; reproduction de documents, travaux de bureau, traitement de texte; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), gérance administrative de lieux d'exposition.
38 Agences de presse ou d'informations (nouvelles); services de transmission de données par ordinateur; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; location de temps d'accès à un serveur informatique; télécommunications, en particulier services d'information et de communication basés sur le traitement de données pour groupes d'utilisateurs ouverts ou fermés; fourniture d'accès à une banque de données pour le téléchargement d'informations via des médias électroniques (Internet); exploitation d'espaces de discussion et de forums sur l'Internet; diffusion de programmes de télévision.
41 Éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, animation de manifestations culturelles ou de divertissement; organisation d'expositions, de jeux, de concours, de manifestations, d'événements et de festivals en matière de divertissement, à buts culturels, ludiques ou éducatifs; organisation d'événements et de manifestations à but culturel ou éducatif visant à partager la culture française; divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés; informations en matière de divertissement ou d'éducation; publication de livres; prêts de livres; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements); organisation de loteries; services de photographie; services d'édition; publication de livres; édition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
43 Conseils en matière d'art culinaire; services de chefs de cuisine à domicile; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions; location de stands d'exposition; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservation de logements temporaires; réservation de logements temporaires; services de restauration (alimentation); services de bars; services de traiteurs; informations en matière de gastronomie et de logements temporaires.
