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1161072 013 - Firearms IR accepted

Classification Information

  • 9 Appareils de traitement de données et ordinateurs; programmes informatiques; appareils électroniques et optiques de mémorisation et de restitution de données; appareils et circuits générateurs d'impulsions; systèmes de navigation par satellite; composants et accessoires électroniques pour satellites; appareils et instruments pour la réception et le décodage de transmissions par satellite; satellites à usage scientifique et commerciale; revêtements et structures élémentaires de satellites; appareils et installations électroniques destinés à relier des armes aux installations de commande locales de véhicules aériens, terrestres et navals; logiciels d'ordinateurs et appareils servant à la commande, au pilotage, au contrôle et à l'utilisation d'armes et de systèmes d'armes; simulateurs d'armes; simulateurs de mines; appareils et instruments pour l'instruction à l'utilisation de systèmes d'armes, y compris les installations de projection d'images; simulateurs de vol et simulateurs de formation au vol; appareils de visualisation de réalité virtuelle; appareils et équipements pour la formation à l'utilisation de machines; télescopes; antennes; semi-conducteurs; radars; lasers non à usage médical; données de surveillance de cibles; appareils électriques de surveillance; appareils de poursuite, de détection et d'acquisition automatisée des cibles; appareils de télécommunication à usage militaire; appareils et instruments pour la recherche scientifique pour laboratoires; appareils de mesure de précision; bagues de frottement; moniteurs de rayonnement; logiciels pour la surveillance des données de vol; installations aéronautique, à savoir systèmes d'atterrissage; systèmes en câble électroniques; dispositifs d'essai pour des systèmes autoprotection; systèmes informatiques pour la protection électronique et pyrotechnique des avions et hélicoptères; systèmes informatiques pour des processus militaires.
  • 12 Véhicules; véhicules cuirassés; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules spatiaux et leurs composants et accessoires; avions et leurs composants et accessoires, à savoir des bouts d'aile; véhicules sans équipage pour des forces terrestres; revêtements, structures élémentaires et composants et accessoires de véhicules spatiaux; véhicules militaires motorisés et non motorisés, équipés pour le transport, le tir et l'utilisation d'armes et/ou équipés d'appareils de commande et de pilotage d'armes, y compris les appareils radar, les appareils de surveillance de la cible, les appareils d'identification de cibles, les appareils de poursuite de la cible et les appareils militaires de télécommunications; drones; parties des produits précités et accessoires pour ces produits (compris dans cette classe); appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; dispositifs de sécurité pour véhicules et avions; moteurs pour véhicules terrestres; revêtements et structures élémentaires d'avions.
  • 13 Chars de combat; armes à feu, armes et installations d'armes; munitions, à savoir munition de petit calibre, éléments de munition, missiles et projectiles; systèmes pyrotechniques de propulsion à gaz; bouchons détonants; charges explosives initiales; détonateurs et fusées; conteneurs pour le lancement d'armes; appareils et instruments pour la mise à feu ou le tir d'armes; obus; grenades à main; munitions de camouflage leur permettant de protéger des objets contre des missiles guides; appareils de charge d'armes; revêtements pour chars et véhicules cuirassés; systèmes de séparation et systèmes défense antimissile pour avions et hélicoptères; cartouches; revêtements, structures élémentaires, composants et accessoires de fusées porteuses; armes à feu de chasse et de tir sportif; munitions pour des armes à feu de chasse et de tir sportif; compositions d'allumage pour des systèmes de sécurité automatique, à savoir systèmes de coussin gonflable; parties des produits précités et accessoires pour ces produits (compris dans cette classe).
  • 17 Matières à calfeutrer et à isoler, à savoir destinés à des applications aérospatiales et dans le domaine de la technologie médicale, notamment isolation thermique.
  • 28 Articles de sport; équipements de sport.
  • 37 Montage, maintenance et réparation d'ordinateurs (hardware); prestations d'installation, d'entretien, de maintenance, de glaçage, de rénovation ou de réparation pour l'industrie astronautique et pour la défense; entretien, maintenance, glaçage, rénovation ou réparation d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs, de drones, de véhicules spatiaux, de véhicules terrestres, d'armes, de systèmes d'armes, d'appareils de télécommunication ou de traitement et de transmission de données, d'appareils et d'instruments optiques et mécaniques et de parties d'avions ainsi que d'accessoires pour avions; entretien de systèmes d'armes et entretien d'équipements; prestations d'installation, d'entretien, de maintenance pour avions; construction de parcs industriels thématiques; maintenance et réparation d'appareils et d'instruments aérospatiaux; maintenance et réparation des systèmes d'armes; services d'installation relatifs à la modernisation d'installations d'armes.
  • 41 Services de formation ou d'éducation à manier les armes; instruction à l'utilisation de systèmes d'armes; services de formation ou d'éducation à manier des simulateurs de vol et simulateurs de formation au vol.
  • 42 Conception, développement et programmation de matériel informatique et logiciels; établissement de programmes de traitement de données, notamment pour la commande, le pilotage, le contrôle et l'utilisation d'armes et de systèmes d'armes; location d'appareils et d'instruments de munition et de systèmes d'armes; services scientifiques et technologiques; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches techniques, en mécanique et en aérodynamique; services de chimie; planification de projets techniques, à savoir planification des parcs industriels thématiques; réalisation d'essai de développement, de la fabrication et de contrôle des avions, véhicules spatiaux et leurs composants et accessoires, à savoir analyses de l'environnement, évaluation des ondes électromagnétiques et diagnostic de défaillances; conception des systèmes d'éducation.

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Organisation n/a
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Country CH - Switzerland
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Town n/a
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Address Stauffacherstrasse 65 CH-3000 Bern 22
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1161072New name09/11/2023
1161072New name02/11/2023
1161072Prolong22/12/2022
1161072New name09/07/2015
1161072Processed24/04/2014
1161072WIPO attachments08/04/2014
1161072TRANGP08/04/2014
1161072M109 - European Union search report sent08/07/2013
1161072Processed27/06/2013
1161072TRANGP10/06/2013
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