7 Machines et machines-outils ainsi que leurs parties y compris machines et machines-outils automatisées ainsi que leurs parties, à savoir machines agricoles, horticoles et sylvicoles, machines pour l'exploitation des mines, machines d'emballage, machines de découpe, de forage, d'abrasion, d'aiguisage et de traitement de surfaces, machines à broyer, machines de fixation et d'assemblage, machines à fraiser et à mouler, machines de transport, machines à travailler les métaux, machines de production de papier, machines de production de textiles, machines à travailler le bois, machines de construction, machines pour la fabrication de moteurs et de boîtes de vitesses, machines de traitement et de préparation d'aliments et de boissons, machines de distribution, machines à filtrer, machines d'assemblage, machines pour le recyclage des déchets, machines pour le traitement des matières plastiques et du caoutchouc; étireuses, machines de remplissage, machines à vapeur; moteurs, système d'entraînement pour machines et moteurs hydrauliques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et dispositifs de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); générateurs électriques et générateurs de courant, génératrices pour éoliennes; appareils de transport et de manutention compris dans cette classe; bandes transporteuses et de manutention; dispositifs de commande pour machines ou moteurs; robots; turbocompresseurs; pompes; compresseurs; moulins; tours de forage flottantes ou non flottantes; dispositifs de commande pour ascenseurs.
9 Appareils, instruments et dispositifs scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'analyse, d'indication, de signalisation, de contrôle, y compris parties pour tous les produits précités; appareils et instruments de secours et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et/ou de la tension, y compris parties pour tous les produits précités; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; logiciels; microprocesseurs; lasers non à usage médical; chargeurs pour accumulateurs électriques; minuteries (sauf pour mécanismes d'horlogerie); condensateurs électriques; collecteurs électriques; bornes (électrisées); câbles, lignes et fils électriques; boîtiers d'accumulateurs et boîtes de connexion; gaines d'identification de câbles pour lignes électriques et fils d'identification de câbles pour lignes électriques; conduites de câbles; inducteurs (électricité); supports d'enregistrement magnétiques; semi-conducteurs; appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques y compris leurs parties pour la distribution et la fourniture d'énergie, en particulier d'énergie alternative; appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques y compris leurs parties pour la production d'énergie, en particulier d'énergie alternative par photovoltaïque; cellules de combustible; mémoires électroniques, magnétiques et optiques, disquettes, disques magnétiques, disques optiques; appareils de protection des données; périphériques d'ordinateurs; onduleurs de courant et/ou de la tension; redresseurs de courant et/ou de la tension; convertisseurs de courant; pièces de connexion électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; transistors, thyristors, diodes électriques; éléments semi-conducteurs de puissance; transformateurs électriques; résistances électriques; tableaux et armoires de distribution; batteries; circuits de commutation intégrés (puces); plaquettes de circuits imprimés; appareils de diagnostic (sauf pour usage médical); dispositifs antiparasites; mémoires pour appareils de traitement des données; installations de commutation et de distribution, en particulier tableaux et pupitres de commutation, câbles et boutons de commande; commutateurs; relais électriques; modems; canalisations électriques; raccords pour lignes électriques; appareils électriques de mesurage et régulation en forme de régulateurs de tension; capteurs; fusibles et dispositifs électriques de sécurité compris dans cette classe; interrupteurs de courant; installations de distribution électrique; voltmètres; installations électriques et électroniques pour la (télé)commande de processus automatisés industriels; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; installations et appareils pour la transmission, la distribution et la commande de courant électrique compris dans cette classe; circuits pour courant fort; câbles aériens pour courants forts; transformateurs; prises de courant; cellules solaires; dispositifs électroniques de commande pour machines ou moteurs; appareils, dispositifs et instruments électriques et électroniques y compris leurs parties pour la production d'énergie, en particulier d'énergie alternative.
11 Appareils d'éclairage, appareils de chauffage, de refroidissement et d'aération, y compris ventilateurs et installations sanitaires; installations d'aération et de climatisation; appareils de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau; collecteurs solaires; pompes à chaleur; fours.
12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; dispositifs de commande pour bateaux; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; machines motrices pour véhicules terrestres, en particulier pour véhicules sur rail.
37 Construction; reparation d'oléoducs, de construction sous-marine, de systèmes de control, de systèmes d'automatisation, centrales électriques, équipements pétroliers et gaziers, machines et machines-outils , systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation; travaux d'entretien, de mise en état et de maintenance ainsi que travaux d'installation à savoir pour installations industrielles; installation, implantation, entretien et réparation de matériel informatique (hardware) et appareils de bureau; entretien de matériel informatique (hardware), en particulier d'ordinateurs et d'installations de réseaux informatiques; installation, entretien, réparation et antiparasitage de machines et d'appareils et d'installations électriques; installation et maintenance d'oléoducs; construction sous-marine; consultation dans le domaine de tous les services précités.
42 Recherche scientifique et industrielle; programmation de programmes pour le traitement des données; fourniture de programmes informatiques dans des réseaux de données, en particulier sur Internet et le World Wide Web; mise à disposition d'informations techniques concernant l'utilisation d'ordinateurs, de matériel informatique, de logiciels, de bases de données informatiques et de réseaux informatiques; essai de matériaux; services d'un dessinateur industriel; services d'un dessinateur d'emballages; contrôle de qualité; exploration sous-marine; essai de matières premières; services d'ingénierie concernant l'impact sur l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie, services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique; conception de logiciels informatiques, en particulier dans le domaine de la sécurité des ordinateurs; services d'ingénieurs de réseau y compris consultation dans le domaine de la sécurité des ordinateurs et des réseaux; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la technologie de réseaux; actualisation de logiciels; réalisation d'analyses chimiques; prospection de pétrole; contrôle de puits de pétrole; établissement d'analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères; expertises de gisements pétrolifères; recherches en physique; recherches en chimie; services d'un physicien; services de consultation en matière d'ordinateurs, en particulier dans le domaine de la sécurité technique; reconstitution de données informatiques; maintenance de logiciels; analyses de systèmes informatiques; services de recherche et développement de nouveaux produits; recherches dans le domaine de la technique et de la construction de machines; expertises techniques; travaux d'ingénieurs y compris conseils d'ingénieurs, en particulier consultation dans le domaine de la sécurité technique; établissement de plans pour la construction; études de projets techniques ainsi que consultation y relative; location de logiciels et d'appareils de traitement de données; développement de logiciels; services d'un ingénieur.
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TRANFI
05/03/2018
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25/01/2018
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20/12/2017
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