SWISS MILITARY
1487615 006 - Common Metals IR accepted

Trade mark information

Name SWISS MILITARY
Filing number 1487615
Basis IR
Date of receipt 19/09/2019
Type Word
Nature Individual
Nice classes 3, 6, 7, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 21, 22, 25, 29, 30
Vienna Classification
Filing date
Registration date 21/06/2019
Expiry date 21/06/2029
Designation date 21/06/2019
Filing language French
Second language German
Application reference
Trade mark status IR accepted
Serial Number
Registration Number
Status Date
Mark Drawing
Design Searches
Opposition Date
Attorney Name
Anywhere Date
Commerce Date
US Class Codes

Classification Information

  • 3 Produits de parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, y inclus abris en métal; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits en métal inclus dans cette classe; minerais; tous les produits précités d'origine suisse; copeaux de fer.
  • 7 Machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; jumelles (optique), appareils de radio, simulateurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou la commande de courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels, y inclus logiciels pour la détection des mines; extincteurs; lunettes de soleil; casques, vêtements de protection; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 14 Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 16 Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; stylographes; stylos-billes; crayons; cartes géographiques; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; sacs à provisions, serviettes d'écoliers; sacs à main; sacs de plage; malles et valises; sacs à dos; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; gourdes (récipient); siphons pour eau gazéifiée; dames-jeannes; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 22 Cordes, corde, filets, tentes et bâches, voiles, sacs (à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 25 Vêtements; chaussures, articles de chapellerie; vêtements de sport, y inclus sous-vêtements; bonnets de bain; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; tous les produits précités d'origine suisse.
  • 30 Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités d'origine suisse.

Owners

ID
Organisation n/a
Legal status n/a
Country CH - Switzerland
State/county n/a
Town n/a
Post code n/a
Address Guisanplatz 1 CH-3003 Bern
Correspondence address Keller Schneider Patentanwalts GmbHLinprunstraße 10D-80335 MünchenALEMANIA

Correspondence

Filing numberSubjectDate
1487615Application form and attachment27/07/2022
1487615Letter to the EUIPO27/07/2022
1487615MPR1A04/02/2022
1487615Application form and attachment04/02/2022
1487615Correction16/12/2021
1487615New name10/12/2020
1487615Restrict18/06/2020
1487615Processed23/04/2020
1487615Created30/03/2020
1487615TRANFI30/03/2020
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