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1444215 006 - Common Metals IR refused

Classification Information

  • 6 Matériaux de construction, totalement ou principalement en métal; éléments de fixation, totalement ou principalement en métal; éléments de liaison, totalement ou principalement en métal; ancrages, en particulier ancrages de liaison, totalement ou principalement en métal; garnitures pour la construction, totalement ou principalement en métal; ferrures pour la construction, totalement ou principalement en métal; garnitures pour relier des pièces mobiles les unes par rapport aux autres, totalement ou principalement en métal; ferrures pour relier des pièces mobiles les unes par rapport aux autres, totalement ou principalement en métal; ferrures [raccords], totalement ou principalement en métal; garnitures de cercueils totalement ou principalement en métal; garnitures de fenêtres totalement ou principalement en métal; garnitures de lits totalement ou principalement en métal; garnitures de meubles totalement ou principalement en métal; garnitures de portes totalement ou principalement en métal; garnitures de tiroir totalement ou principalement en métal; garnitures annulaires totalement ou principalement en métal; garnitures pour le bâtiment totalement ou principalement en métal; menuiseries d'agencement totalement ou principalement en métal; chevilles, totalement ou principalement en métal; vis, totalement ou principalement en métal.
  • 7 Machines-outils; outils (parties de machines); machines et appareils pour le traitement des matériaux, à savoir générateurs d'ultrasons, sonotrodes et tours; machines et appareils destinés à relier des objets, à savoir générateurs d'ultrasons, sonotrodes et tours; machines de soudage par ultrasons; générateurs de vibrations; machines de traitement des matières synthétiques.
  • 20 Éléments de fixation, totalement ou principalement non métalliques; éléments de liaison, totalement ou principalement non métalliques, compris dans cette classe; ancrages, en particulier ancrages de liaison, totalement ou principalement non métalliques; garnitures pour la construction, totalement ou principalement non métalliques; ferrures pour la construction, totalement ou principalement non métalliques; garnitures pour relier des pièces mobiles les unes par rapport aux autres, totalement ou principalement non métalliques; ferrures pour relier des pièces mobiles les unes par rapport aux autres, totalement ou principalement non métalliques; ferrures [raccords], totalement ou principalement non métalliques; garnitures de cercueils totalement ou principalement non métalliques; garnitures de fenêtres totalement ou principalement non métalliques; garnitures de lits totalement ou principalement non métalliques; garnitures de meubles totalement ou principalement non métalliques; garnitures de portes totalement ou principalement non métalliques; garnitures de tiroir totalement ou principalement non métalliques; garnitures annulaires totalement ou principalement non métalliques; garnitures pour le bâtiment totalement ou principalement non métalliques; menuiseries d'agencement totalement ou principalement non métalliques; chevilles (chevilles de connexion, tiges), totalement ou principalement non métalliques; vis, totalement ou principalement non métalliques.

Owners

ID
Organisation n/a
Legal status Aktiengesellschaft (AG)
Country CH - Switzerland
State/county n/a
Town n/a
Post code n/a
Address Zentralstrasse 115 CH-2503 Biel/Bienne
Correspondence address OSTERTAG & PARTNER, PATENTANWÄLTE MBBAzenbergstraße 35D-70174 StuttgartALEMANIA

Correspondence

Filing numberSubjectDate
1444215New name26/05/2022
1444215New name20/05/2021
1444215Processed05/12/2019
1444215WIPO attachments08/11/2019
1444215TRANFI08/11/2019
1444215M123 - IR: Ex officio refusal of protection / Decision on the inherent distinctiveness of an international registration30/07/2019
1444215Letter to the EUIPO27/05/2019
1444215MPER1 - Notification of the entry / deletion of a representative in the EUIPO database26/03/2019
1444215M162 - Confirmation of an extension of a period of time 25/03/2019
1444215Letter to the EUIPO25/03/2019
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