tof joint system
0893732 006 - Common Metals IR accepted

Classification Information

  • 6 Raccorderie en laiton et fonte, menuiserie métallique.
  • 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; garnitures de chaudières de machines; soupapes de pression [parties de machines]; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines].
  • 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; appareils pour bains; appareils pour bains d'air chaud; conduits [parties d'installations sanitaires].
  • 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; joints pour conduites; armatures non métalliques pour concludes d'air comprimé; raccords non métalliques pour tuyaux.

Owners

ID
Organisation n/a
Legal status n/a
Country IT - Italy
State/county n/a
Town n/a
Post code n/a
Address Via G. Verdi, 68 I-25073 BOVEZZO (BRESCIA)
Correspondence address JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.Piazza della Vittoria, 11I-25122 BresciaITALIA

Correspondence

Filing numberSubjectDate
0893732Processed07/06/2018
0893732WIPO attachments27/04/2018
0893732TRANFI27/04/2018
0893732M65527/11/2017
0893732M654 — Notification of deficiency in declaration (Article 33(8) EUTMR)22/08/2017
0893732M600A14/09/2016
0893732Miscellaneous14/09/2016
0893732Application form and attachment14/09/2016
0893732Letter to the EUIPO14/09/2016
0893732M654 — Notification of deficiency in declaration (Article 33(8) EUTMR)05/09/2016
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